Statuts de l'Hérauderie du Clergé & de la Noblesse

Statuts de l'Hérauderie du Clergé & de la Noblesse des Etats Pontificaux et de la Sainte Eglise Pascale


I.L'Eglise Pascale utilise et fixe ses propres règles héraldiques.


II.Les écus ecclésiaux sont présentés dans un cartouche.


III.Les clercs ne disposant pas d'un blason familial peuvent arborer celui de la paroisse, du diocèse ou de l'archidiocèse considéré.


IV.Les meubles d'un ecclésiastique décédé peuvent être repris par un nouveau serviteur de l'Église.


V.Du Clergé et auxiliaires cléricaux

Les titres cléricaux sont les suivants, par ordre hiérarchique :

• le Pape, Patriarche de la Sainte Eglise Pascale
  
• Secrétaire d'Etat
  
• les Cardinaux
  
• les Nonces
  
• les Primats
  
• les Archevêques
  
• les Evêques
  
• les Prêtres Abbatiaux
  
• les Prêtres Paroissiaux
  
• les Diacres

Les titres auxiliaires sont les suivants :

• les Chevaliers Pontificaux
  
• les Gonfaloniers
  
• les Vénérables
  
• les Honorables

VI.Du Prince-Archevêque

Les Princes-Archevêques ont rang de cardinal.


VII.De la noblesse

Tout noble a l'obligation d'être baptisé selon le rite de l'Église Pascale.
Les titres de noblesse sont les suivants, par ordre hiérarchique :

• Le Souverain Pontife,
  
• les Princes,
  
• les Grands Ducs,
  
• les Ducs,
  
• les Marquis,
  
• les Comtes,
  
• les Vicomtes,
  
• les Barons,
  
• les Seigneurs

VIII.Des anoblissements et armes familiales

• Des fiefs
  Les fiefs sont déterminés par le Souverain Pontife sur les territoires relevant de sa pleine souveraineté ou sont issus de la tradition ancestrale de ces mêmes territoires.
  
• Des personnes pouvant anoblir
  Seul le Souverain Pontife peut anoblir, élever, dégrader ou destituer un noble. Tout les nobles peuvent déposer des requêtes en anoblissement pour un tiers qu’ils estiment méritant.
  
• Des requêtes
  La Hérauderie Pontificale pourra recevoir toute requête d'anoblissement, élévation, dégradation ou destitution. Elle sera alors chargée de vérifier la solidité des arguments appuyant une telle requête et leur véracité, puis de délibérer pour autoriser ou non l'anoblissement demandé grâce au contreseing du Souverain Pontife.
  
• Des familles
  Toutes les familles, nobles ou roturières, peuvent être répertoriées par la Hérauderie, et autorisées à porter des armes familiales.

IX.Du port et usages des titres, blasons et sceaux

Chaque titre, blason et sceau est soumis aux règles suivantes :

• titres et blasons peuvent être portés si la personne qui peut les porter s'est acquittée de la somme prévue par la Hérauderie,
  
• les titres de noblesse sont décernés sans distinctions entre homme et femme,
  
• seuls les ornements, blasons et sceaux réalisés ou validés par la Hérauderie Pontificale, celle de France et celle d'Angleterre sont autorisés,
  
• seuls le porteur d'un titre de noblesse peut porter les armes du titre de noblesse, ainsi que son ou sa conjointe si il ou elle peut se justifier d'un mariage officiel célébré par l'Eglise Pascale ou l'Eglise saint Georges d'Angleterre,
  
• seuls les membres d'une famille répertoriés par les registres généalogiques peuvent porter les armes familiales, avec différentes brisures pour les distinguer du chef de famille, à condition de s’acquitter de la somme prévue par la hérauderie.
  
• les blasons de ville sont privilège des Maires. Seuls ces derniers peuvent les porter durant la période de leur mandat.
  
• seuls les Cardinaux et les nobles pontificaux peuvent se faire graver une matrice de sceaux personnalisés comprenant leur écu ainsi que leur devise personnelle. Le cout de cette matrice est de 10 Rèmes et devra être versée au Héraut lors de la commande. Nul n'est autorisé à utiliser les sceaux du Souverain Pontife en dehors du Saint Père, de même les sceaux personnalisés sont à usage unique de leur propriétaire et non familial.

Les autres membres du Clergé sont tenus d'utiliser pour sceller des certificats de baptême, de mariage, ou de décès, les sceaux qui leurs seront confiés lors de leur nomination.
Les différentes couleurs de sceaux seront utilisés comme suit :

• Scel rouge : Lettres closes, relevant de la sphère privée et/ou confidentiel
  
• Scel jaune : Mandements, actes administratifs, nominations, etc.
  
• Scel vert : Actes à valeur perpétuelle, baptème, mariage etc.
  
• Bulle d'or : Texte législatif pontifical, texte canonique, excommunication, etc.
  
• Bulle de plomb : Patente de noblesse, nominations, etc.

Les autres distinctions que l'on soit noble, clerc ou roturier :

• Argentier
  
• Chancelier
  
• Connetable
  
• Héraut
  
• Juge
  
• Maréchal
  
• Procureur

X.De l'héritage

Les titres de noblesse pourront être transmis sur testament uniquement dans la famille du défunt, à défaut de testament la hérauderie organise un conseil de famille présidé par un clerc, avec pouvoir d'attribution ou répartition du ou des titres de noblesse entre les membres de la famille considérée.
A défaut le ou les titres deviennent vacants.

- Maj du 02 Octobre : Esthétique de présentation du Poste

- Maj du 02 Octobre : Modification de la position du Camerlingue changé par le secrétaire d'état

- Maj du 02 Octobre : Changement du Titre de la Composition dans la vue général

- Maj du 03 Octobre : Structuration du poste