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 Discussion autour de la constitution

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Féminin Nombre de messages : 210
Localisation : Reims
Fonction : Gouverneure et Juge du Remensis et Grande Intendante de l'Ordre Pascal
. :
Date d'inscription : 28/12/2008

MessageSujet: Re: Discussion autour de la constitution   Mar 29 Sep - 18:20

On poursuit, ajout en rouge

Citation :
1- Définition :

1 .1 La Constitution est un acte juridique et de
plein droit applicable sur la totalité de la principauté de Remensis.
Cette constitution sera la même pour toutes les provinces et est
juridiquement placé après celle des États Pontificaux et ne saurait
être appliquée à l’encontre de celle-ci. Par conséquent, c’est cette
dernière qui s’impose.
Terres appartenant de plein droit et sous la souveraineté de la sainte église.
Elle est concrétisée par un ou plusieurs documents écrits ; nouveaux ou anciens.
Cet
acte se situe au sommet de son ordre juridique, politique et policier:
tous ces actes devront être conforme à la constitution des états
Pontificaux.

1.2- Définition matérielle :

En cas de
changement politique si important qu'il impliquerai une modification de
la constitution fédérale alors les constitutions provinciales seront
modifiées pour être mise en cohérence avec elle.
Par extension toute modification de la constitution fédérale entrainera, si nécessaire, un ajustement de celles des provinces.

1.3- Les caractères de la constitution :

les textes la composant devront respecter en toutes circonstances :

-
La liberté des sujets de chaque province tant que ceux-ci ne portent
pas préjudice aux états Pontificaux et à la souveraineté du Pape par
actes, paroles ou écrits
- Le droit à la justice et à se défendre
- L’intégrité de l’acte de parole et de penser t’en que celles ci ne sont en opposition avec les dit textes

La
présente constitution ne s'oppose pas à l'application des coutumes
locales dans la mesure ou elle n'est ni contraire à la présente
constitution ni à la constitution fédérale. Lors d'affaires ou seront
invoquées les coutumes, celle-ci seront attentivement étudiées au cas
par cas afin de prendre acte de leurs application ou pas.


Article I : De la Principauté du Remensis

Composition du Blason de la Principauté

La Principauté reconnaît seulement et uniquement la Loi du Souverain Pontife.
La constitution des états Pontificaux est supérieure à la Constitution du Remensis.
Le Prince reconnaît aussi les seules institutions Papales comme légitimes et de plein droit sur l'ensemble des terres .
Dans
tous les domaines : politique intérieure, justice, gestion des terres
mises sous son autorité, la constitution des États Pontificaux
n'empiètent pas sur son autonomie politique t'en que l'ensemble des
textes la composant respecte la loi du souverain Pontife .
Ainsi la Principauté se définit comme une province autonome sous l'unique suzeraineté de Notre Souverain Pontife.

Article II : Droits et Devoirs du Peuple du Remensis

La
Principauté reconnaît que seule la Loi du Souverain Pontife est
supérieure à la Constitution du Remensis. Le Prince reconnaît aussi les
seules institutions Papales légitimes, dans leur domaine de compétence
n'empiétant pas sur l'autonomie politique du Remensis. Ainsi la
Principauté se définit comme une province autonome sous l'unique
suzeraineté de Notre Souverain Pontife.

Aticle III : Institutions Politiques du Remensis


Article IV : Institutions Administratives du Remensis

La
gestion du Remensis est assuré par un représentant de la couronne
Princière. Il peut s’agir d’un Prince, nommé par le Pape, et doit être
membre du clergé, ou d’un laïc, en tel cas, le Pape nommera un Régent.

Le
gouverneur est assisté par un Conseil Princier, nommé lui aussi par le
Souverain Pontife. Ce Conseil comporte au minimum 4 Conseillés.

Ce
conseil a autorité sur le Conseil municipal, lequel est élu par le
peuple, pour un mandat d’un mois. Il est composé du maire, et de trois
conseillers, soient, un responsable de l’accueil, de la sécurité et des
finances. Une liste complète doit être déposée au 20 du mois précédent
les élections et les droits acquittés. En l’absence d’une telle liste,
le Conseil princier a autorité de nommer les administrateurs de la
ville.


Article V : Des relations entre Mairies et Autorité du Principat

La Mairie et le conseil municipale ce doivent et
on le devoir de communiqué un bilan détaillé aussi bien de l'état des
finances que des habitants .
Elle transmettra donc chacun semaine un état détailler des stocks et vente réalisé .
L'évolution
de la démographie sera envoyé à chacun demande faite par le conseil de
Remensis ,toutefois il sera fait un état de la population à chacun fin
de semaine .
Départ et arrivée devront être fournie .


Article VI : De l'Eglise Pascale Romaine

Ici prévaut le principe de la fois Pascalienne
et elle est la seul et unique
autorisé, reconnue et pratiquée sur les terres
de la principauté de Remensis . Tous manquements serait donc considéré comme un parjure et traité avec la plus grande sévérité .
(à verbaliser autrement, j'en conviens )

Article VII : De la Révision de la Constitution

La révision de la présente constitution est possible après délibération du Conseil du Principat dument constitué et avec le quorum des membres. Le souverain Pontife a un droit de veto.
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MessageSujet: Re: Discussion autour de la constitution   Mer 30 Sep - 19:53

Salutations

Ne doit on pas ajouter sous article V : '' des relations entre mairie et Autorité de Principat ''

Un passage sur la sécurité ?
Et de mettre aussi du pluriel à la place du singulier ?
Si c'est la constitution de la principauté de Remensis cela signifie la totalité des villes si rattachant .
Pour le moment il n'y en a qu'une mais à terme 2 , 3 ,peut être 4 qui sait comment sera développé le jeu .

Article VI : tout à fait en à propos donc je vote pour le voir définitif .
Aucune autre religion possible ,même encore une fois si à terme l'administrateur du jeu et les joueurs décident d'en avoir une autre .

Article VII : De la Révision de la Constitution :

La révision de la présente constitution est possible après délibération du Conseil du Principat dument constitué et avec le quorum des membres. Le souverain Pontife a un droit de veto.

La il serait bon je pense de préciser qui est dans le dit conseil [car si vous faite un tour sur le Fofo principale il y a du ménage à faire ]
Encore une fois le nombre compte pour que dans certain cas le droit de véto du souverain Pontife puisse être sans appel [ vote double ]
Donc je pense nombre impaire .
Bien que vous aller me dire droit de véto quant c'est non c'est non ,mais bon on ne sait jamais .

Voulez vous que le codex des lois soit rattacher à la dite constitution ou doit on ensuite travailler sur les rôles laïques ?
Je ne pense pas ,mais je peux me tromper qu'il n'y aura pas que des religieux à la tête de la principauté .
Doit on aussi y inclure la définition de la noblesse et de la maison du pape ?
En ajout bien sur les débats ne sont pas encore terminés de ce coté là .
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MessageSujet: Re: Discussion autour de la constitution   Mer 30 Sep - 20:05

encore moi désolé

la partie que le joueur affectionne le plus certainement une déformation professionnel .

'' des relations diplomatiques ''
Vaste de sujet sachant que l'on me demande de clamer les ardeurs de Godefroy ......
Il faudra y penser et l'inclure dedans, ce qui à mon sens demandera avant de définir qui fait quoi au conseil .
Comment seront nommés les ambassadeurs et doit on du coté des terres Papales ouvrir un lieu pour y accueillir les représentants des différentes nations ?
Je n'aies pas dit '' ambassadeurs '' ou son féminin c'est encore trop tôt pour le dire .
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MessageSujet: Re: Discussion autour de la constitution   Mer 30 Sep - 21:14

je vous colle cela ici je ne sais pas ou le mettre pour le moment .
En rapport avec le texte du dessus

Négociation publique : la compétence à pouvoir analyser les demandes de la bases et pouvoir analyser et en tirer des orientations futur ou possible qui devront être débattus au sein du conseil du principat .
Ces actions peuvent être interprétés comme un travail préparatoire en vu de fixer les orientations à donner.

Négociation commerciale : les compétence en négociation dans le domaine du commerce demande une connaissance de l’état des différents marchés en activité au sein des différentes ville du principat.
* De ce fait une stratégie d’achat groupé pourra être envisagé.

Médiation et gestion de conflits :. Les compétences en négociation sont des clés pour réussir à mieux gérer les conflits.
Pour acquérir de meilleure intelligence du conflit.
Un des rôles des dirigeants est de voir que dans la gestion des conflits est que le médiateur à un rôle clé.
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MessageSujet: Re: Discussion autour de la constitution   Mer 14 Oct - 12:23

travaux terminés ici .
Je vais faire la vaisselle et préparer le diner .
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MessageSujet: Re: Discussion autour de la constitution   

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